PROBLEME DE GESTION DES CALADINES Par LA SIT
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PROBLEME DE GESTION DES CALADINES Par LA SIT
Bonjour
Nous n'avons pas eu d'assemblée générale en 2008 pour les CALADINES. Il y a 3 semaines, j'ai envoyé un courrier recommandé à LAS IT pour demander de provoquer une assemblée générale dans le plus bref délai et stipulé toutes les questions que je souhaitais voir à l'ordre du jour dont principalement la REVOCATION de leur mandat, puisque LASIT ne respecte pas son mandat et ne fait pas son travail et le bilan de l'année est très négatif, nous avons de gros soucis dans cette résidence.
Je n'ai eu aucune réponse de leur part, mais je viens d'apprendre qu'une assemblée générale était prévue en JANVIER et que mes questions ne figurent pas à l'ordre du jour. Ils ne m'ont pas convié alors que je suis propriétaire aux CALADINES. Je pense que c'est volontaire mais ils n'ont pas le droit, pourriez vous me dire comment faire pour que cette réunion n'ai pas lieu et si je peux les assigner en justice pour non respect de la loi ?
Merci de me donner les conseils pour que j'agisse dans le plus bref délai
MOUNETTE
Nous n'avons pas eu d'assemblée générale en 2008 pour les CALADINES. Il y a 3 semaines, j'ai envoyé un courrier recommandé à LAS IT pour demander de provoquer une assemblée générale dans le plus bref délai et stipulé toutes les questions que je souhaitais voir à l'ordre du jour dont principalement la REVOCATION de leur mandat, puisque LASIT ne respecte pas son mandat et ne fait pas son travail et le bilan de l'année est très négatif, nous avons de gros soucis dans cette résidence.
Je n'ai eu aucune réponse de leur part, mais je viens d'apprendre qu'une assemblée générale était prévue en JANVIER et que mes questions ne figurent pas à l'ordre du jour. Ils ne m'ont pas convié alors que je suis propriétaire aux CALADINES. Je pense que c'est volontaire mais ils n'ont pas le droit, pourriez vous me dire comment faire pour que cette réunion n'ai pas lieu et si je peux les assigner en justice pour non respect de la loi ?
Merci de me donner les conseils pour que j'agisse dans le plus bref délai
MOUNETTE
mounette- Messages: 19
Votes: 19
Date d'inscription: 29/10/2008
Re: PROBLEME DE GESTION DES CALADINES Par LA SIT
bonjour,
quel sont les problème technique que vous rencontrer?
de quand date la dernière AG 2008 ou 2007 ? Le mandat avait l été signé pour 12 ou 18 mois ?
je crois q'une AG peut avoir lieu dans les 6 moi suivant l'anniversaire de l'AG précédente soit 18 moi plus tard ..... Dans tous les cas çà parrais pas tres normal
quel sont les problème technique que vous rencontrer?
de quand date la dernière AG 2008 ou 2007 ? Le mandat avait l été signé pour 12 ou 18 mois ?
je crois q'une AG peut avoir lieu dans les 6 moi suivant l'anniversaire de l'AG précédente soit 18 moi plus tard ..... Dans tous les cas çà parrais pas tres normal
skad05- Messages: 14
Votes: 4
Date d'inscription: 28/08/2008
Re: PROBLEME DE GESTION DES CALADINES Par LA SIT
Bonjour
Vous trouverez toutes vos réponses pour la démarche liée au changement de syndic dans les 2 postes ci dessous
http://www.pierreafeu.net/gestionnaire-la-sit-f11/comment-changer-de-syndic-t140.htm#529
http://www.pierreafeu.net/gestionnaire-la-sit-f11/reponse-aux-coproprietaires-mayant-sollicite-quant-a-la-marche-a-suivre-pour-revoquer-un-syndic-de-copropriete-t172.htm#695
A+
Vous trouverez toutes vos réponses pour la démarche liée au changement de syndic dans les 2 postes ci dessous
http://www.pierreafeu.net/gestionnaire-la-sit-f11/comment-changer-de-syndic-t140.htm#529
http://www.pierreafeu.net/gestionnaire-la-sit-f11/reponse-aux-coproprietaires-mayant-sollicite-quant-a-la-marche-a-suivre-pour-revoquer-un-syndic-de-copropriete-t172.htm#695
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Henrique- Admin
- Messages: 965
Votes: 458
Date d'inscription: 01/07/2008

Re: PROBLEME DE GESTION DES CALADINES Par LA SIT
mounette a écrit:Bonjour
Ils ne m'ont pas convié alors que je suis propriétaire aux CALADINES. Je pense que c'est volontaire mais ils n'ont pas le droit, pourriez vous me dire comment faire pour que cette réunion n'ai pas lieu et si je peux les assigner en justice pour non respect de la loi ?
Merci de me donner les conseils pour que j'agisse dans le plus bref délai
MOUNETTE
Tous les propriétaires doivent être convoqués à l'AG par lettre recommandée avec AR. A défaut les décisions qui seraient prises en AG peuvent être remises en cause et annulées par tout propriétaire qui n'aurait pas été convoqué.
Il ne s'agit pas d'une "invitation" mais d'une obligation légale de convocation
larnaqué- Messages: 90
Votes: 30
Date d'inscription: 23/09/2008
Re: PROBLEME DE GESTION DES CALADINES Par LA SIT
petite remarque : il faut faire attention si vous avez signé votre acte de vente chez le notaire moins de 6-8 semaines avant la date de l'AG, il se peut que n'ayez pas été convoqué.
si le passage chez le notaire pour signer l'acte de vente est plus ancien, alors vous pouvez dénoncer l'AG et les décisions prise lors de cette AG.
si le passage chez le notaire pour signer l'acte de vente est plus ancien, alors vous pouvez dénoncer l'AG et les décisions prise lors de cette AG.

nrichard- Messages: 10
Votes: 0
Date d'inscription: 14/10/2008
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